mercredi 18 mai 2022

 

Communiqué de la Direction Régionales des Douanes

Les douaniers remarquent une serviette de bain étendue entre le siège conducteur et la banquette arrière. Ils demandent au conducteur de l’ôter, ce qui laisse apparaître un cabas renfermant 4 cartouches de cigarettes et un pot de tabac.

Ils procèdent alors à la fouille du véhicule, sans trouver d’autres marchandises de contrebande dans l’habitacle. Mais, alors que le conducteur prétend que l’ouverture centralisée du coffre ne fonctionne plus, les agents des douanes parviennent à ouvrir le coffre et y découvrent de nombreuses autres cartouches de cigarettes et des pots de tabac, soit un total de 17,2 kg de tabac à rouler et 7,58 kg de cigarettes.

Le tabac a été saisi par la douane. Il avait été acheté au Luxembourg et circulait sans document d’accompagnement. Il était destiné au marché clandestin.

Récidiviste, le conducteur devra payer les droits et taxes correspondant au tabac de contrebande qu’il transportait, et s’acquitter d’une pénalité.

La lutte contre la fraude en matière de tabac demeure une priorité de l’administration des douanes qui a saisi en 2020 plus de 284 tonnes de tabac.

Les seuils de présomption de détention des tabacs manufacturés à des fins commerciales en provenance d’un autre État membre de l’Union Européenne s’élèvent à :

 - 200 cigarettes (soit une cartouche) ;

 - 100 cigarillos ;

 - 50 cigares ;

 - 250 g de tabac à fumer

 

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