mercredi 3 septembre 2025

 

L'agrivoltaïsme est une solution prometteuse qui consiste à associer, sur une même parcelle, une production agricole et une production d'énergie photovoltaïque et dont la définition a été proposée par un précurseur en la matière, Monsieur Christian Dupraz, chercheur à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA).

En effet, cette approche innovante permet non seulement de diversifier les revenus des agriculteurs, mais aussi de contribuer à la transition énergétique et de se prémunir contre les aléas naturels renforcés par le changement climatique (gel, grêle, chaleur ou encore irradiation du soleil).

D'ailleurs, cette pratique peut constituer une option d'autant plus intéressante pour développer des EnR sans avoir à artificialiser du foncier (espaces naturels agricoles et forestiers) et donc permettre le respect des quotas fixés.

Philippe Gonot responsable de la chaire de droit rural et de l’environnement, l’organisateur de ce colloque, nous accueille en résumant : « C’est un sujet qui anime beaucoup le monde agricole. Il s’agit de conjuguer l’activité agricole avec les activités de production électrique dans le respect des intérêts de chacun exploitants, propriétaires et énergéticiens. »

 

Florence Battard Battard, vice-présidente de l'Agglomération chargée de l'enseignement supérieur et relations avec les universités, plante le décor de cette journée : « Les sections Bourgogne Franche-Comté et Rhône-Alpes de l’AFDR organisent ce vendredi 12 juillet à Mâcon, en partenariat avec l’Université de Bourgogne et la Chaire de droit rural et de droit de l’environnement, une journée débat sur l’agrivoltaïsme. Quels enjeux ? Quelle adaptation du droit de l’urbanisme ? Quels rapports contractuels ? Quel traitement fiscal… bref, avocats, notaires, juristes, experts fonciers, étudiants, chercheurs et membres de l’association française de droit rural vont mettre le photovoltaïque agricole à la lumière du droit. »  

Au coeur du sujet, les conflits d'usage des sols peuvent apparaître, les agriculteurs et les énergéticiens étant chacun dotés de munitions juridiques puissantes. Un champ de bataille en perspective si les questions juridiques ne sont pas anticipées...

Jean Patrick Courtois a rappelé l'engagement et le soutien de Mâconnais-Beaujolais Agglomération dans l'offre de formation en enseignement supérieur proposé sur le territoire, notamment à travers un partenariat financier avec les universités de Bourgogne, Lyon Il Lumière et Lyon IIl Jean Moulin. Il y a 6 ans, l'Agglomération validait la création d'une chaire de droit environnemental et rural, sur le site universitaire de Mâcon. « Cette chaire avait pour vocation de produire de nouvelles connaissances scientifiques relatives au droit rural et au droit de l'environnement, avec la volonté d'apporter une meilleure compréhension des enjeux de demain et de soutenir indirectement le développement économique des acteurs impliqués (filière du vin, de l'agriculture, de l'aménagement du territoire…). »

Après les  allocutions de bienvenue de Mme Christine Lebel, Présidente de la section Bourgogne-Franche-Comté, et de Me François Robbe, Président de la section Rhône-Alpes de l’AFDR, cette matinée d’échanges abordait les enjeux de l'agrivoltaïsme avec Christine LEBEL, Maitre de conferences i l'Université de Besançon, Présidente de la section Bourgogne-Franche-Comté de PAFDR ; l'adaptation du droit de l'urbanisme en faveur de l'agrivoltaïsme avec François ROBBE, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3, avocat à la Cour et Président de la section Rhône-Alpes de l'AFDR ; le contrat énergéticien - Propriétaire avec Guillaume LORISSON, notaire à Dijon, Etude Legatis ; les contrats énergéticiens - Exploitant agricole avec Amrei CHAUSSAT (avocat un barreau de Macon, cabinet SOJVS) et Aurélie LUCAS (FDSEA 71) ; le traitement fiscal de l'agrivoltaïsme avec Julien Forget, avocat au Barreau de Lyon ; la mise en œuvre des projets agrivoltaïques, écueils et solutions pratiques au cours d'une table ronde animée par Jean-Livier CABOCEL, avocat au barreau de Mâcon, cabinet SOJVS, Luc JEANNIN, vice-président de la Chambre d'Agriculture de Saône-et-Loire et David DU CLARY, Conseiller « agrivoltaïsme » à la Chambre d'Agriculture de Saône-et-Loire et Laurent SOLAS, responsable de l'expérimentation d'une centrale agrivoltaïque.

J.-Y. Beaudot

 

MÂCON : Le patrimoine architectural à l'honneur des JEP les 20 et 21 septembre

Les traditionnelles journées européennes du patrimoine sont un événement majeur de la rentrée. Les samedi 20 et dimanche 21 septembre, le patrimoine architectural sera mis en lumière par les services de la Ville et les associations du territoire à Mâcon.

MÂCON : 3 300 élèves ont fait leur rentrée ce 1er septembre

Le maire Jean-Patrick Courtois et sa première adjointe Catherine Carle Viguier sont venus accueillir les 249 élèves de l'école Jean Moulin en ce matin de rentrée scolaire, marquant ainsi leur engagement et leur soutien auprès des quelque 3 300 enfants qui effectuaient leur rentrée dans les 28 écoles de la cité de Lamartine.

MBA : Une voie verte pour relier La Chanaye-Résidence au centre-ville de Mâcon

Dans le cadre de son engagement pour le développement des mobilités durables et de la valorisation du territoire, le Président Mâconnais-Beaujolais Agglomération Jean-Patrick Courtois a évoqué ce lundi 1er septembre, les travaux engagés pour la création d’une voie verte.

CHARNAY : Vincent Demenou nouveau proviseur à l'EREA Claude Brosse

L'heure de la rentrée a sonné à l'EREA Claude Brosse pour l'équipe enseignante ce vendredi 29 août 2025.

MÂCON : L'heure de la rentrée des profs a sonné au lycée René Cassin

Le lycée sera dirigé cette année par un nouveau proviseur

MÂCON : 120 associations vitaminent la rentrée avec 1,2,3 Mâcon !

Sociales, culturelles et sportives : toutes les composantes du riche tissu associatif mâconnais seront présentes au Spot et au Parc des Expositions de Mâcon les 6 et 7 septembre 2025 à l’occasion du traditionnel rendez-vous de rentrée 1,2,3 Mâcon ! 

MÂCON - Rentrée scolaire : Deux salles de classes supplémentaires à l'école Petit prince

C'était le gros chantier scolaire de l'été pour la Ville. La visite des élu.es, maire de Mâcon en tête, a été faite ce matin.

MÂCON : Un temple bouddhiste tibétain ouvre en septembre en centre-ville

Lama Tenzin Dorje, Baptiste Rousseau et Rigdzin Tsering Dolkar, Amandine Gouttefarde-Rousseau, tout deux adeptes du grand maître tibétain de renommée internationale Namkha Rinpoché, ont répondu à sa demande en février 2025 d'ouvrir sur Mâcon un temple bouddhiste tibétain.

MÂCON : Les 22èmes « Rendez-vous de l’emploi » reviennent le mercredi 17 septembre

Événement phare de la rentrée organisé chaque année par la Ville de Mâcon, les « Rendez-vous de l’emploi » se tiendront le mercredi 17 septembre de 8h à 15h30 au Parc des Expositions. De nombreux acteurs seront présents pour échanger avec les visiteurs et présenter leur structure.

MÂCON : Les concessions Nomblot ouvertes tout l'été

Peugeot, Citroën, Opel, Fiat, Jeep, Alfa Roméo, DS, un choix large et des équipes disponibles pour vous renseigner et vous aider

MÂCON - Dominique Dufour, nouveau préfet de Saône-et-Loire : “C'est le terrain qui commande”

Ce 25 août marque la prise de fonction officielle du nouveau préfet de Saône-et-Loire Dominique Dufour. Après un dépôt de gerbe au square de la Paix à Mâcon en présence des élu.es et des autorités du département, ses premiers mots ont été pour les corps constitués rassemblés en préfecture. À voir aussi, les photos de la cérémonie.

Quelles vacances scolaires cette année 2025-26 ?

L'académie de Dijon est en zone A et sera la première en vacances d'hiver et de printemps

CHARNAY : Un spectacle solidaire d'exception avec Oasis Show

Un show exceptionnel et solidaire, digne de la télé, s'est déroulé vendredi soir à Charnay, au domaine de Champgrenon. Un spectacle qui a su mettre des paillettes dans les yeux du public, précisément le thème de cette soirée.