dimanche 16 décembre 2018
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Communiqué

Lors de toutes les commissions qui se sont tenues dans la semaine précédant le conseil communautaire, il nous a été annoncé que l'exécutif avait décidé de modifier le déroulement de la prise de nos décisions.

Nous estimons que ce fonctionnement amoindrit encore davantage le rôle des commissions. Il ne sera plus temps de faire la moindre proposition et de jouer le moindre rôle dans le processus de décision. D'ailleurs le circuit d'élaboration des décisions ci-joint, établi par l'exécutif précise que les commissions n'ont aucun rôle dans l'instruction.

Nous nous sommes émus de cette décision jamais discutée auparavant. Nous avons donc demandé à ce qu'un temps de parole nous soit réservé en début de séance sur ce processus de fonctionnement de notre agglomération.

 

Brigitte Darmedru a donc fait l'intervention suivante.

Monsieur le Président, lors du dernier Conseil des Maires, vous avez annoncé le changement de l’ordre des réunions dans la préparation des Conseils communautaire. Le Conseil des Maires se déroule donc maintenant avant les réunions des commissions.

Vous n’aviez pas précisé alors que les élus présents dans ces commissions ne disposeraient plus comme auparavant de document précédent le texte des délibérations.

Nous nous sommes retrouvés la semaine dernière, tous les participants aux différentes commissions, démunis. Les commissions sont vidées du contenu de ce qui leur permettait de travailler à minima.

Les réunions des commissions se résument, comme le montrent les comptes rendus qui nous sont parvenus, à des annonces. La présence des conseillers uniquement pour donner notre avis favorable ou défavorable sur les délibérations sans aucun débat, sans document à l’appui sous les yeux, ne nous semble pas nécessaire dans ces conditions. Aux membres de la commission finances et ressources humaines, il a été précisé que nous devions donner notre avis sur les éléments financiers de la délibération mais pas sur le fond. Soit mais sans aucune information complémentaire et sans émettre d’avis sur le fond, il est compliqué de donner un avis qui engage.

Monsieur le Président, nous demandons trois choses :

  • le retour de l’ordre du planning suivi en 2017 : soit les commissions, puis le Conseil des Maires et le Conseil communautaire,

  • la transmission d’un fond de dossier aux membres des commissions un minimum de jours avant les réunions afin de prendre connaissance des sujets à l’ordre du jour et ainsi pouvoir poser questions. Il conviendrait de pouvoir disposer des documents dont disposent les présidents de commissions et les services lors des séances.

  • Enfin nous souhaitons que les sujets nouveaux soient portés à la connaissance des commissions dès qu'ils apparaissent afin que celles-ci puissent émettre un avis d'opportunité et de préférence entre les solutions envisageables. Cet avis consultatif éclairerait ensuite le travail des instances décisionnelles : bureau et conseil communautaire.

Ainsi les avis seront donnés après les débats nécessaires. On demande seulement que s’exerce VRAIMENT la démocratie à la MBA!

 

Dans sa réponse, le président a précisé que son but était de repositionner les communes au centre du dispositif. Cela correspond selon lui au rôle réglementaire des commissions : émettre un simple avis consultatif. Par contre, rien n’empêche un président de réunir sa commission hors du planning pour travailler sur un sujet particulier.

Cette dernière partie de réponse nous convient si les présidents de commissions jouent le jeu et organisent des réunions de travail sur les sujets à enjeu pour étudier les problématiques et les différentes solutions possibles plus en amont. Par ailleurs, nous progresserions encore si l'exécutif cessait de lancer des études à grand frais et de prendre des décisions tant que ces études ne sont pas terminées : Schéma Touristique, Enseignement musical, GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations),...

Faire vivre la démocratie à MBA : Vaste programme !

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Le groupe d'élus « Pour un Mâconnais-Beaujolais solidaire »

MBA : L’agglo se dote d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CISPD)

La première séance plénière du CISPD s’est tenue à la salle de la Verchère de Charnay mardi dernier.

MÂCONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMÉRATION : Les composteurs ont du succès !

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La 22ème vente de composteurs avait lieu ce vendredi au Pôle « Collecte et traitements des déchets ».

MÂCONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMÉRATION : « Mâcon Sud Bourgogne », une marque touristique et une nouvelle stratégie

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Les grandes lignes de la stratégie touristique de la communauté d'agglomération Mâconnais-Beaujolais, adoptée en juin 2018, ont été présentées en conférence de presse ce jeudi.

MÂCON : Les Maîtres-Nageurs-Sauveteurs et les agents du centre aquatique en formation

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Ces formations ont porté essentiellement sur la sécurité et la gestion des incivilités au sein du centre aquatique.

MÂCON ET SA RÉGION : Les nouveaux étudiants ont officiellement fait leur rentrée !

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Mâconnais Beaujolais Agglomération (MBA) leur avait concocté ce mardi une soirée spéciale dans la salle du Crescent.

MACON : Une rentrée pleine de promesses au Conservatoire Edgar Varèse

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De nouvelles activités pédagogiques, des concerts et des musiciens renommés vont animer la nouvelle saison de l’établissement communautaire.

CHARNAY : 158 200€ de travaux d'aménagement à l'aire d'accueil des gens du voyage des Belouses

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L'aire d'accueil a fermé ses portes pour quelques semaines, le temps de réaliser des travaux d'aménagement d'envergure.

MÂCONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION : L’Office de Tourisme à la rencontre des touristes et des habitants

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L’idée est de diffuser l’information touristique en dehors des bureaux situés Place St Pierre.

LEYNES : Pendant tout un week-end, la Biojoleynes a célébré le vin et la bio

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La 9e Biojoleynes, la fête du vin et de la bio, a connu un beau succès ce week-end.

MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION : Le commandant de gendarmerie Fabrice Jandin devant le conseil communautaire pour parler PSQ

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Un des sujets abordés par le commandant en préliminaires du conseil d'agglomération fut la future Police de Sécurité au Quotidien (PSQ). Première présentation pour les élus invités à être parties prenantes.

MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION : Stratégie foncière et dynamisation du centre ville comme enjeux du programme local d'habitat

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Le diagnostic et les enjeux du territoire ont été présentés aux maires, élus et partenaires de l'habitat hier soir à la salle Ballard, à Charnay.

FLEURIE : Les Rencontres du Tourisme ont connu un franc succès

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Ces rencontres annuelles organisées par l’Office de Tourisme « Beaujolais Monts et Vignoble » ont connu un beau succès lundi soir. Plusieurs dizaines de prestataires du tourisme étaient au rendez-vous.

MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION : De bons voeux et des médailles

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La cérémonie des voeux du président Jean-Patrick Courtois s’est déroulée ce jeudi soir à la salle des fêtes de Sancé. 8 personnes ont reçu la médaille du travail honorant leur ancienneté ; un départ à la retraite a été salué.

POPULATION : Mâcon perd ce que MBA gagne !

C’est ce qui ressort d’une note statistique de la Direction régionale de l’Insee qui étudie les variations entre 2010 et 2015.

MBA - Transport scolaire : Trois RPI demandent le maintien des conditions actuelles quant au transport méridien

Les trois RPI se sont fait entendre jeudi soir lors du conseil communautaire par la voix de Patrick Monin, maire d'Azé. Voici le texte lu par le conseiller communautaire. Le conseil s'est engagé à ré-étudier la question en 2018.

MÂCONNAIS-BEAUJOLAIS-AGGLOMÉRATION : Déposer les bouteilles de verre dans les colonnes de tri, un geste qui aide à combattre le cancer

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Ce vendredi 15 décembre, Roger Moreau, vice-président en charge de la collecte, du traitement et de la valorisation des déchets, a invité les représentants du comité départemental de la Ligue contre le cancer pour une remise de chèque au siège de la MBA.

MÂCONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION : Du nouveau en matière de sécurité, transport, déchets ménagers et économie

Le conseil communautaire se tient ce jeudi soir. Quelques décisons votées en matière de sécurité, lutte contre les dépôts sauvages de déchets, transports urbains et économie.

MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION : 1,4 km de plus pour la voie verte à Mâcon

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Les travaux d'aménagement de la voie verte et du rond point conduisant à la déchèterie de la Grisière et, bientôt, au complexe sportif de la Grisière ont été inaugurés ce mardi matin.