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Difficile de s’en sortir quand on a déjà un casier chargé. Le Parquet demandait une dispense de peine, l’homme est condamné pour une somme de 785,77 €.

Il transpire l’anémie mais ne cesse de lutter contre la noyade. Voilà ce qu’évoque Michel G., 59 ans. Il a le teint blanc-cireux des mal portants, on sent que des forces, il en eut, on ressent aujourd’hui l’usure, la fatigue, l’épuisement.

Michel G. est poursuivi pour « abus de confiance ». La victime est un homme âgé, Monsieur F., 86 ans, de Crêches-sur-Saône, qui en mars 2012 fait faire des travaux d’équipements électriques dans sa maison. Une agence immobilière mâconnaise lui envoie l’entreprise d’alors de Michel G., qui établit une facture d’un montant de 785, 77 €. L’agence immobilière adresse la facture à Monsieur F. qui s’acquitte de la somme. Puis l’agence immobilière lui réexpédie la même facture, et le vieux monsieur s’en acquitte à nouveau. Michel G. a donc perçu deux fois 785,77 €, s’en est aperçu après coup, puisque c’est son épouse d’alors qui s’occupait de la petite comptabilité, et il a laissé filer. Le délégué du Procureur l’a convoqué pour lui proposer de régler ça, mais Michel G. ne l’a pas fait, et par conséquent se retrouve devant le Tribunal.

Son casier n’est pas vierge. Pour l’essentiel, des conduites sous l’empire de l’alcool, et aussi des conduites sans permis et sans assurance, et, une fois, en 2011, des violences sur conjoint.

 

Naturellement le tout n’est guère engageant, et le Président ne le ménage pas, laissant entendre qu’en cas de nouvelle condamnation, il pourrait bien aller en prison.

Oui, mais voilà : l’exécution de la toute dernière condamnation, en septembre dernier, pour conduite sans permis (permis de conduire annulé en 2012) de 60 jours amendes à 10 €, est en cours. Michel G. a payé 200 €, il doit en verser 400 avant le 8 mai prochain. A défaut, il fera des jours de prison. Michel G. se débat pour trouver les sous, et en apporte des preuves. Il vit désormais du RSA, et dispose, avec les allocations, de 700 € mensuels.

Oui, mais voilà : depuis 2012, année des faits dits d’abus de confiance, Michel G. a divorcé. Un divorce très compliqué, et violent. Son épouse était aussi alcoolique, elle était violente avec leurs deux filles. Il s’est battu au sens propre (violences sur conjoint) et au sens figuré (procédures devant la Justice) pour ses filles. Il obtient une mesure d’assistance éducative, il a la garde de ses filles. La maman se suicidera, laissant des dettes contractées pendant le mariage. Ces dettes-ci, ajoutées aux siennes propres le mettent dans la situation d’une mouche essayant d’échapper à la noyade, et les 700 € mensuels n’y peuvent pas grand-chose.

Et puis : il n’a jamais envoyé deux fois la même facture, c’est l’agence immobilière qui est cause de cette erreur.

Alors le Parquet demande une dispense de peine. Le fait est suffisamment rare pour être souligné. Cela signifie que pour le Parquet il est coupable de l’infraction, mais ne mérite pas d’être sanctionné.

Son avocate demande la relaxe : Michel G. a toujours reconnu être en dette de 785,77 €, mais n’a commis aucune infraction, puisqu’il n’a jamais eu l’intention de gruger le vieux monsieur. Il est donc innocent de ce qu’on lui reproche aujourd’hui.

 

Verdict - La prévention d’abus de confiance est requalifiée en vol. Michel G. est condamné à 35 heures de travail d’intérêt général à réaliser dans les 18 mois (à défaut, un mois de prison), et à rembourser la victime.

Florence Saint-Arroman